1. Calendrier
L’enseignement est dispensé par année (exceptionnellement par semestre)débutant en septembre et se terminant en juin

2. Durée du contrat
L’inscription s’étend pour l’entier d’un cycle, étant entendu que l’orientation peut être, d’un commun accord, reconsidérée à la fin de chaque cycle.

3. Annulation d’inscription
Sans avis écrit, l’inscription se renouvelle d’office d’année en année. Une annulation d’inscription doit être effectuée auprès de la direction deux mois avant la fin de l’année académique, soit à fin mars. Le montant du cours facturé sera dû dans sa totalité, même si l’étudiant cesse de se rendre aux cours avant la fin de l’année. Annulation et remboursement des écolages : après le début des cours, aucun remboursement ne sera consenti. Annulation dans les 30 jours précédant le début des cours : 40% de retenue, respectivement 20% au-delà du 31ème jour. Aucun remboursement n’est accordé sur les frais d’inscription.

4. Paiement
Le paiement des écolages doit intervenir au début de chaque année académique, au plus tard le 31 août. Dès le 2ème rappel, des frais de 3% seront facturés.

5. Participation
L’enseignement devra être suivi avec régularité. Si la participation aux cours est insuffisante, l’étudiant est exclu des sessions semestrielles d’examens.

6. Frais
Les frais de matériel pédagogique, de déplacement, d’hébergement, etc. ne sont pas compris dans l’écolage.

7. Association
Les étudiants deviennent de fait membres de l’Association Séminaire d’Architecture.